Auteur/autrice : recouvreur.philippe2

Demande de congé SSCT (Santé, Sécurité et Conditions de Travail)

Membre titulaire du CSE , le À l’attention de Objet : Demande de congé de formation en santé, sécurité et...

Demande de congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale (CFESES / CFESS)

Membre du CSE / Syndicat , le À l’attention de Objet : Demande de congé pour formation économique, sociale,...

Demande de congé de formation économique (CSE)

Membre titulaire du CSE , le À l’attention de Objet : Demande de congé de formation économique – article...

Convocation à une formation

Secrétaire du CSE , le À l’attention de Objet : Convocation d’un élu à une formation CSE Madame,...

Courriers en cas de non-respect des règles de composition

a) Absence ou retard dans le remplacement d’un titulaire Objet : Réclamation relative au remplacement d’un membre...

Remplacement / désignation de membres

Secrétaire du CSE , le À l’attention de Objet : Désignation / remplacement d’un membre du CSE Madame,...

Démission du secrétaire ou trésorier (et adjoints)

Secrétaire (ou Trésorier) du CSE , le À l’attention de Objet : Démission de mes fonctions de du CSE...

Signalement d’un problème ou d’un risque

, le À l’attention de Objet : Signalement d’un problème / risque identifié par le CSE Madame, Monsieur,...

Transmission de documents obligatoires

, le À l’attention de Objet : Transmission de documents obligatoires par le CSE Madame, Monsieur,...

Demande d’avis ou d’intervention (Inspection du travail, Médecine du travail, Expert agréé)

, le À l’attention de Objet : Demande d’avis / d’intervention du CSE Madame, Monsieur, Dans le cadre de...