Auteur/autrice : recouvreur.philippe2

Dépôt de candidature collective (liste syndicale)

Objet : Dépôt de liste de candidats aux élections du CSE Madame, Monsieur, Au nom de l’organisation syndicale , je...

Dépôt de candidature individuelle

Objet : Déclaration de candidature aux élections du CSE Madame, Monsieur, Je vous informe de ma candidature au scrutin du ...

Affichage d’annonce des élections

Objet : Affichage de l’annonce des élections CSE Madame, Monsieur, Je vous demande de procéder à l’affichage de...

Notification des élections

Objet : Information sur l’organisation des élections du CSE Madame, Monsieur, Conformément à l’article L.2314-4 du...

Consultation du PAP

Objet : Demande de consultation du protocole d’accord préélectoral Madame, Monsieur, Dans le cadre de la préparation...

Protocole d’accord préélectoral (PAP)

Entre les soussignés : La société , représentée par , Et les organisations syndicales représentatives dans...

Mise en place du CSE

Objet : Information relative à la mise en place du Comité Social et Économique Madame, Monsieur, Conformément à...

Invitation des organisations syndicales à venir négocier le protocole d’accord préélectoral

, le À l’attention de Objet : Convocation à la négociation du protocole d’accord préélectoral Madame,...

Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE

Contexte légal La prorogation des mandats des élus du CSE est prévue par le Code du travail (article L.2314-33 et...

Conjoncture 2025 : Entre Stabilisation et Nouveaux Paradigmes, le Bilan des Entreprises

L'année 2025 s'inscrit comme une année charnière, marquée par la sortie progressive d'une période de turbulences et...