Présentation des deux budgets (fonctionnement & ASC)
Objet : Présentation des budgets du CSE Madame, Monsieur, Conformément aux articles L.2315-65 et suivants du Code du...
Auteur/autrice : recouvreur.philippe2
Demande de budget des ASC (activités sociales et culturelles)
Objet : Demande de mise à disposition du budget des activités sociales et culturelles (ASC) Madame, Monsieur,...
Demande du budget de fonctionnement (0,20 % ou 0,22 %)
Objet : Demande de versement du budget de fonctionnement du CSE Madame, Monsieur, Conformément à l’article L.2315-61 du...
Procès-verbal de réunion
a) Demande de rectification Objet : Demande de rectification du procès-verbal du CSE Madame, Monsieur, Nous contestons...
Ordre du jour du CSE (version validée)
Ordre du jour de la réunion CSE du Établi conjointement par : – , Président du CSE – , Secrétaire du CSE...
Choix du lieu et de l’horaire des réunions (contestations / demandes de modification)
Objet : Demande de modification du lieu / horaire de réunion CSE Madame, Monsieur, Nous contestons le choix du lieu et/ou...
Élaboration de l’ordre du jour
a) Proposition de points par les élus Objet : Proposition de points à inscrire à l’ordre du jour du CSE Madame,...
Demande de réunion extraordinaire
Membre titulaire du CSE , le À l’attention de Monsieur/Madame Objet : Demande de convocation d’une réunion...
Convocation à une réunion ordinaire
Président du CSE , le À l’attention de Mesdames et Messieurs les membres du CSE Objet : Convocation à la...
Demande de congé SSCT (Santé, Sécurité et Conditions de Travail)
Membre titulaire du CSE , le À l’attention de Objet : Demande de congé de formation en santé, sécurité et...