Demande de congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale (CFESES / CFESS)
Membre du CSE / Syndicat , le À l’attention de Objet : Demande de congé pour formation économique, sociale,...
Auteur/autrice : recouvreur.philippe2
Demande de congé de formation économique (CSE)
Membre titulaire du CSE , le À l’attention de Objet : Demande de congé de formation économique – article...
Convocation à une formation
Secrétaire du CSE , le À l’attention de Objet : Convocation d’un élu à une formation CSE Madame,...
Courriers en cas de non-respect des règles de composition
a) Absence ou retard dans le remplacement d’un titulaire Objet : Réclamation relative au remplacement d’un membre...
Remplacement / désignation de membres
Secrétaire du CSE , le À l’attention de Objet : Désignation / remplacement d’un membre du CSE Madame,...
Démission du secrétaire ou trésorier (et adjoints)
Secrétaire (ou Trésorier) du CSE , le À l’attention de Objet : Démission de mes fonctions de du CSE...
Signalement d’un problème ou d’un risque
, le À l’attention de Objet : Signalement d’un problème / risque identifié par le CSE Madame, Monsieur,...
Transmission de documents obligatoires
, le À l’attention de Objet : Transmission de documents obligatoires par le CSE Madame, Monsieur,...
Demande d’avis ou d’intervention (Inspection du travail, Médecine du travail, Expert agréé)
, le À l’attention de Objet : Demande d’avis / d’intervention du CSE Madame, Monsieur, Dans le cadre de...
Courrier d’alerte sur un problème interne
(Modèle adaptable selon la nature de l’alerte : atteinte aux droits des personnes, danger grave et imminent, santé...