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Catégorie : Modèles

modèles de lettres pour les Elus CSE

Lettre de sensibilisation (santé, sécurité, harcèlement, etc.)

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Sensibilisation à la prévention Chères salariées, chers salariés, Le Comité Social et Économique de ...

Information sur l’utilisation des budgets (fonctionnement et ASC)

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Information sur l’utilisation des budgets du CSE Chères salariées, chers salariés, Le CSE de vous informe sur...

Réponse à une réclamation individuelle ou collective

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Réponse à votre réclamation Chère Madame / Cher Monsieur, Nous accusons réception de votre réclamation en date...

Appel à candidatures (élections, commissions, activités ASC)

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Appel à candidatures Chères salariées, chers salariés, Le Comité Social et Économique de recherche des...

Invitation des salariés à une réunion d’information

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Réunion d’information du CSE – Chères salariées, chers salariés, Le Comité Social et Économique organise...

Communication d’informations générales du CSE aux salariés

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Communication d’informations générales du Comité Social et Économique Chères salariées, chers salariés, Le...

Demande d’avis ou de position syndicale

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Demande d’avis syndical sur un projet d’entreprise Mesdames, Messieurs, Dans le cadre du projet , le CSE...

Transmission d’un avis ou d’une délibération aux organisations syndicales

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Transmission de la délibération du CSE aux organisations syndicales Mesdames, Messieurs, Lors de sa réunion du ,...

Invitation d’un prestataire à présenter son offre devant le CSE

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Invitation à présenter une offre devant le CSE Madame, Monsieur, Le Comité Social et Économique de organise sa...

Négociation ou renégociation de tarifs / conditions

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Demande de renégociation des conditions contractuelles Madame, Monsieur, Le Comité Social et Économique de ,...

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