Catégorie : Modèles

Choix du lieu et de l’horaire des réunions (contestations / demandes de modification)

Objet : Demande de modification du lieu / horaire de réunion CSE Madame, Monsieur, Nous contestons le choix du lieu et/ou...

Élaboration de l’ordre du jour

a) Proposition de points par les élus Objet : Proposition de points à inscrire à l’ordre du jour du CSE Madame,...

Demande de réunion extraordinaire

Membre titulaire du CSE , le À l’attention de Monsieur/Madame Objet : Demande de convocation d’une réunion...

Convocation à une réunion ordinaire

Président du CSE , le À l’attention de Mesdames et Messieurs les membres du CSE Objet : Convocation à la...

Demande de congé SSCT (Santé, Sécurité et Conditions de Travail)

Membre titulaire du CSE , le À l’attention de Objet : Demande de congé de formation en santé, sécurité et...

Demande de congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale (CFESES / CFESS)

Membre du CSE / Syndicat , le À l’attention de Objet : Demande de congé pour formation économique, sociale,...

Demande de congé de formation économique (CSE)

Membre titulaire du CSE , le À l’attention de Objet : Demande de congé de formation économique – article...

Convocation à une formation

Secrétaire du CSE , le À l’attention de Objet : Convocation d’un élu à une formation CSE Madame,...

Courriers en cas de non-respect des règles de composition

a) Absence ou retard dans le remplacement d’un titulaire Objet : Réclamation relative au remplacement d’un membre...

Remplacement / désignation de membres

Secrétaire du CSE , le À l’attention de Objet : Désignation / remplacement d’un membre du CSE Madame,...