Skip to content

legitravail

Des ressources claires pour avancer tout de suite

  • About
  • Contact
  • Accueil
  • Question express
  • Catalogue de Formations
  • Newletter
  • Veille

Catégorie : Modèles

modèles de lettres pour les Elus CSE

Démission du secrétaire ou trésorier (et adjoints)

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Secrétaire (ou Trésorier) du CSE , le À l’attention de Objet : Démission de mes fonctions de du CSE...

Signalement d’un problème ou d’un risque

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

, le À l’attention de Objet : Signalement d’un problème / risque identifié par le CSE Madame, Monsieur,...

Transmission de documents obligatoires

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

, le À l’attention de Objet : Transmission de documents obligatoires par le CSE Madame, Monsieur,...

Demande d’avis ou d’intervention (Inspection du travail, Médecine du travail, Expert agréé)

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

, le À l’attention de Objet : Demande d’avis / d’intervention du CSE Madame, Monsieur, Dans le cadre de...

Courrier d’alerte sur un problème interne

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

(Modèle adaptable selon la nature de l’alerte : atteinte aux droits des personnes, danger grave et imminent, santé...

Courrier de suivi après une réunion CSE

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

, le À l’attention de Objet : Suivi des engagements et demandes – Réunion CSE du Madame, Monsieur, À...

Demande de rendez-vous ou d’entretien

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

, le À l’attention de Objet : Demande de rendez-vous dans le cadre des attributions du CSE Madame, Monsieur,...

Réclamation sur l’égalité professionnelle

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Réclamation relative à l’égalité de traitement et à l’égalité professionnelle Madame, Monsieur, Nous...

Réclamation sur le télétravail

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Réclamation relative à l’organisation du télétravail Madame, Monsieur, Des salariés ont exprimé des...

Réclamation sur les congés payés

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Réclamation relative au droit aux congés payés Madame, Monsieur, Des salariés nous ont signalé des difficultés...

Navigation des articles

Articles plus anciens
Articles plus récents

Powered By WordPress | lmscourse