Signalement d’un problème ou d’un risque
, le À l’attention de Objet : Signalement d’un problème / risque identifié par le CSE Madame, Monsieur,...
Étiquette : Fonctionnement du CSE
Courriers concernant l’organisation quotidienne du CSE (locaux, affichage, crédits d’heures, règlement intérieur, transferts d’heures, réclamations, échanges internes et externes).
Transmission de documents obligatoires
, le À l’attention de Objet : Transmission de documents obligatoires par le CSE Madame, Monsieur,...
Demande d’avis ou d’intervention (Inspection du travail, Médecine du travail, Expert agréé)
, le À l’attention de Objet : Demande d’avis / d’intervention du CSE Madame, Monsieur, Dans le cadre de...
Courrier d’alerte sur un problème interne
(Modèle adaptable selon la nature de l’alerte : atteinte aux droits des personnes, danger grave et imminent, santé...
Courrier de suivi après une réunion CSE
, le À l’attention de Objet : Suivi des engagements et demandes – Réunion CSE du Madame, Monsieur, À...
Demande de rendez-vous ou d’entretien
, le À l’attention de Objet : Demande de rendez-vous dans le cadre des attributions du CSE Madame, Monsieur,...
Réclamation sur l’égalité professionnelle
Objet : Réclamation relative à l’égalité de traitement et à l’égalité professionnelle Madame, Monsieur, Nous...
Réclamation sur le télétravail
Objet : Réclamation relative à l’organisation du télétravail Madame, Monsieur, Des salariés ont exprimé des...
Réclamation sur les congés payés
Objet : Réclamation relative au droit aux congés payés Madame, Monsieur, Des salariés nous ont signalé des difficultés...
Réclamation sur le temps de travail et les heures supplémentaires
Objet : Réclamation relative au respect du temps de travail Madame, Monsieur, Nous constatons que certains salariés...