Courriers en cas de non-respect des règles de composition
a) Absence ou retard dans le remplacement d’un titulaire Objet : Réclamation relative au remplacement d’un membre...
Étiquette : Composition et statut des membres
Modèles de lettres relatifs à la nomination, la démission ou le remplacement des membres du CSE, ainsi qu’aux règles de parité et de constitution des collèges.
Remplacement / désignation de membres
Secrétaire du CSE , le À l’attention de Objet : Désignation / remplacement d’un membre du CSE Madame,...
Démission du secrétaire ou trésorier (et adjoints)
Secrétaire (ou Trésorier) du CSE , le À l’attention de Objet : Démission de mes fonctions de du CSE...