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Étiquette : Attributions sociales et culturelles

Modèles concernant les activités sociales et culturelles (ASC) : conventions de prêt, prestations, communication aux salariés, collecte de données.

Formulaire de collecte de données personnelles

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Formulaire de demande de prestation sociale et culturelle Nom et prénom :...

Guide des prestations d’un COS (Comité des Œuvres Sociales)

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Guide des prestations sociales et culturelles du CSE Madame, Monsieur, Conformément à l’article L.2312-81 du...

Convention de prêt à un bénéficiaire

recouvreur.philippe2
septembre 16, 2025

Objet : Convention de prêt octroyé par le CSE Entre : Le Comité social et économique de , représenté par , et , Il...

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